PLANETE CSCA a le plaisir de vous informer de la publication de son « Guide Durabilité », qui recense les obligations issues de la réglementation française et européenne en matière de durabilité et vise à vous accompagner dans leur mise en œuvre au quotidien.

La durabilité est un sujet d’actualité majeur. Les enjeux environnementaux, sociaux et de gouvernance (ESG) sont au cœur des préoccupations, et la réglementation évolue régulièrement pour répondre à ces défis. C’est pourquoi ce guide a vocation à être réactualisé au fil de l’adoption des nouveaux textes.

De manière générale, les courtiers en assurance sont impactés à plusieurs niveaux :

• Lorsqu’ils distribuent des produits d’investissement assurantiels ;
• Lorsqu’ils co-conçoivent des produits d’assurance ;
• Lorsqu’ils souhaitent adopter une démarche RSE dans leur structure ;
• Lorsqu’ils sont assujettis à des obligations de publication en raison de leur activité, de leur effectif ou de leur chiffre d’affaires.

La mise en œuvre de ces nouvelles exigences s’avère difficile, et le marché doit s’adapter. Il est essentiel de bien comprendre les obligations qui sont les vôtres, tant au niveau de l’organisation de votre cabinet que dans l’adaptation de votre devoir de conseil, tout en prenant garde à ne pas réaliser de « greenwashing ».

Le service juridique métier et conformité se tient à votre disposition pour toute question relative à ce guide et vous tiendra informé des évolutions réglementaires. Il nous semble essentiel que tous les courtiers se sensibilisent dès aujourd’hui au sujet de la durabilité (cf notre FAQ durabilité).